Capital Décès : libre choix par le bénéficiaire
de la forme de prestation
Des montants élevés
Libre choix des niveaux de garanties incapcité/invalidité
par rapport aux garanties décès
Des garanties originales : capital infirmité par accident,
capital maladies redoutées
Frais de santé :
Une adhésion obligatoire ou facultative.
Une large gamme allant jusqu'aux "Frais Réels".
Avec CARTE
BLANCHE, votre
Passeport Santé, vous bénéficiez d'un
tiers payant auprès des professionnels de santé
accrédités :
- Pharmacie, laboratoire, radiologie : tiers payant sur présentation
de votre "certificat de validité tiers
payant et assistance"
- Hospitalisation, optique, dentaire : tiers payant sur demande
préalable au
figurant sur votre certificat.
Un partenariat avec de nombreuses enseignes d'opticiens
:
- Optic 2000, Vision plus, Vision originale...
La prise en charge d'actes de dépenses de prévention
non remboursées par la Sécurité Sociale.
La prise en charge d'actes de médecine de
confort (ostéopathe, chiropracteur...) sur les
formules haut de gamme.
Des garanties d'assistance complètes :
- Assistance au quotidien, dont remboursement
des frais de télévision en cas d'hospitalisation
- Assistance voyages-déplacements en France et à
l'étranger.
Une option "Frais d'Obsèques".
Généralités
:
CIBLE
:
Prévoyance avec ou sans frais de
santé :
Effectif de 1 à 25 salariés, tous
collèges confondus au jour de la saisie de la demande
d'étude.
Frais de santé seuls :
Effectif de 1 à 140 salariés,
tous collèges confondus au jour de la saisie de la demande
d'étude.
Au-delà de ces limites, les dossiers
seront traités en "sur mesure"
selon les critères de base techniques spécifiques
à ce type d'affaire.
STRUCTURE
DE L'OFFRE :
Garanties Décès :
Les garanties se présentent
sous la forme de :
Capitaux décès
Et/ou rente éducation
Et/ou rente de conjoint.
Les garanties peuvent varier en fonction et
proportionnellement au taux de cotisation retenu par l'entreprise.
Garanties en cas d'incapacité/invalidité
:
Garantie incapacité/invalidité/exonération
Capital infirmité par accident
Capital maladie redoutées
Chacune de ces 3 garanties ne peut être
souscrite qu'en complément d'une garantie décès.
Garanties Frais de santé :
Quelle que soit l'option choisie, la garantie
Frais de santé peut être souscrite seule, à
titre obligatoire ou facultatif (facultatif à condition
que l'effectif du collège assuré soit : égal
ou plus important que 5 personnes et qu'il représente
au moins 50 % de l'effectif du collège).
A NOTER :A partir de 6 salariés, tout aménagement
de garanties pourra faire l'ojet d'une étude.
Une Solution qui
Répond aux Obligations de l'Employeur :
Selon les dispositions de la CCN de 1947, tout
employeur est tenu de verser au profit des salariés de
son entreprise, une cotisation au minimum égale pour chacun
d'eux à 1,50% de la tranche A des salaires
(à affecter en priorité à la couverture
du risque décès).
Bénéficier
d'Avantages Financiers :
Pour votre entreprise, les cotisations versées dans le
cadre de Swiss Prévoyance Entreprises
constituent des frais généraux, en application
de l'article 39 1-1° du Code Général des Impôts;
en conséquence, elles sont directement déductibles,
pour l'assiette de l'impôt sur les bénéfices
de l'entreprise, au titre des dépenses de personnel.
Les contributions versées par les salariés, de
même que les contributions patronales sont exonérées
d'impôts sur le revenu, dans les limites prévues
par l'article 83-2° du Code Général des Impôts.
Pour cela, le contrat doit notamment revêtir la forme d'un
contrat de groupe qui s'impose à la totalité du
personnel ou d'une catégorie objectivement définie.
Santé et Prévoyance - Article 83
Prévoyance :
Une réponse unique cadre/non cadres
