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Exclusions spécifiques aux formules 1
et 2 :
Les frais de vaccination, de rappels et de détartrages dentaires.
Les frais médicaux nécessités par une maladie
(sauf pour la formule 2).
Les frais de castration, de stérilisation, et exposés
pour la mise bas, sauf cas pathologique constaté par un
vétérinaire.
Les frais exposés par des interventions de pure convenance.
Les frais nécessités pour l'euthanasie de l'animal.
Exclusions spécifiques à la formules 3 :
Les frais de vaccination sauf les rappels annuels.
Les frais de castration, de stérilisation, exposés
sur des animaux de plus de 4 ans, sauf cas pathologique constaté
par un vétérinaire.
Exclusions communes aux trois formules :
Toute intervention pratiquée par un vétérinaire
non inscrit à l'Ordre.
Les frais trouvant leur origine dans un évènement
survenu avant la prise d'effet du contrat.
Les frais dus à des maladies qui auraient pu être
évitées si les vaccins préventifs et les rappels
avaient été effectués, ou d'origine épizootique.
Les frais dus à des anomalies, tares, infirmités,
malformations d'origine congénitales ou héréditaires,
connues à la souscription du contrat.
Les frais dus à des pathologies comportementales.
Les frais des interventions ayant un but esthétique.
Les frais de nourriture, d'hygiène et d'entretien.
Les conséquences de mauvais traitements, de manque de soins
ou de nourriture, imputables au Souscripteur ou réalisés
avec sa complicité.
Les frais d'incinération.
Les conséquences de sinistres relevant de combats organisés. |